Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
parent63-fr.net15.eu
  • Ma commune
    • Présentation de la commune
    • Le conseil municipal
    • Les employés communaux
    • Comptes rendus des Conseils municipaux
    • Agglo Pays d'Issoire
  • Vie pratique
    • Vos démarches en ligne
    • Urbanisme
    • CCAS
    • Artisans et commerçants
    • La Parenthèse
    • Petites annonces
  • Vivre à Parent
    • Les projets
    • Travaux réalisés
    • Environnement & cadre de vie
    • SICTOM
    • Bulletins et flash infos
  • Enfance & jeunesse
    • Cantine & garderie
    • École
    • Centre de loisirs intercommunal
    • Relais assistantes maternelles
  • Culture & loisirs
    • Médiathéque
    • Les associations
    • Manifestations & festivités
    • Galerie photos
  • Tourisme
    • Histoire de la commune
    • Parent vu du ciel
    • Activités
    • Office de tourisme
    • Hébergement & restauration
Menu
  • Ma commune
    • Présentation de la commune
    • Le conseil municipal
    • Les employés communaux
    • Comptes rendus des Conseils municipaux
    • Agglo Pays d'Issoire
  • Vie pratique
    • Vos démarches en ligne
    • Urbanisme
    • CCAS
    • Artisans et commerçants
    • La Parenthèse
    • Petites annonces
  • Vivre à Parent
    • Les projets
    • Travaux réalisés
    • Environnement & cadre de vie
    • SICTOM
    • Bulletins et flash infos
  • Enfance & jeunesse
    • Cantine & garderie
    • École
    • Centre de loisirs intercommunal
    • Relais assistantes maternelles
  • Culture & loisirs
    • Médiathéque
    • Les associations
    • Manifestations & festivités
    • Galerie photos
  • Tourisme
    • Histoire de la commune
    • Parent vu du ciel
    • Activités
    • Office de tourisme
    • Hébergement & restauration
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances
HORAIRES D'OUVERTURES
Lundi et mercredi : 16h - 19h
Mardi & jeudi : 9h - 12h
Vendredi : 14h - 17h



  • Mentions légales

Mairie de Parent
18 rue des Ecoles
63270 Parent
04 73 96 61 27
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation